Déposée le 12 mai 1989 par la Société Anonyme (SA) TECHNOMED MEDICAL SYSTEMS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « TUMT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) TECHNOMED MEDICAL SYSTEMS domicilié(e) Parc d'Activité La Poudrette Lamartine, 4, rue du Dauphiné, 69120 Vaulx en Velin (dossier no 2138842) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, HSD ERNST & YOUNG SOCIETE D'AVOCATS domicilié(e) (dossier no 2138842) - France.
La marque TUMT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1530354.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TECHNOMED MEDICAL SYSTEMS, société anonyme - Parc d'Activité La Poudrette Lamartine, 4, rue du Dauphiné, 69120 Vaulx en Velin (dossier no 2138842) - France
HSD ERNST & YOUNG SOCIETE D'AVOCATS - (dossier no 2138842) - France
Renouvellement sans limitation le 2 mars 1999 n°2138842 - Publication au BOPI 1999-03-02
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-44
Inscription le 29 octobre 2001 - Transmission totale de propriété n°333956 - Publication au BOPI 2001-10-29
Inscription le 29 septembre 1994 - Transmission de propriété n°176613 - Publication au BOPI 1994-09-29
Inscription le 5 avril 1993 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°156901 - Publication au BOPI 1993-04-05
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information;extincteurs.Logiciels, progiciels et systèmes experts à usage medical ou chirurgical.Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels;articles orthopédiques;matériel de suture.Appareil de thérapie par micro-onde.Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Générateurs de micro-ondes
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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